MODAR
Présentation de la marque MODAR
Déposée le 17 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODAR est expirée depuis le 17 décembre 1997.
SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Inscription - Transmission de propriété n°44007 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°44009 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44008 - Publication au BOPI